Conditions d'utilisation

Conditions de vente : Les prix de ce tarif sont en Euro et départ de Carros. Ils ne sont pas garantis et peuvent être modifiés sans préavis en raison des modifications tarifaires des différents fournisseurs et des changements de fiscalité (TVA). Seul le tarif sur internet est mis régulièrement à jour tandis que le tarif papier a une valeur purement informative. Ce tarif deviendra systématiquement caduc à parution du suivant.


Frais d'expédition :
Ils sont facturés en fonction du poids, de la destination et du mode d'acheminement.   Dans tous les cas, les commandes voyagent aux risques et périls du destinataire.

  • Détaxe exportation pour tous pays ne faisant pas partie de la C.E.E. ; à l'exception des Iles Canaries, Jersey, Guernesey et des TOM.
  • Facture détaillée jointe dans chaque envoi (avec prix hors taxes pour chaque article).
  • Les commandes sont honorées dans les meilleurs délais et sous réserve des stocks disponibles.


Frais d'emballage :
Un montant de 2 Euros H.T. sera facturé pour toute commande.


Articles indisponibles :
Sauf avis contraire, ceux-ci seront livrés dès réapprovisionnement.  Ils seront facturés au tarif en vigueur lors de la livraison + frais d'expédition.  Pour les articles abandonnés, nous ne nous engageons pas à les réapprovisionner.


Pour commander :
Par courrier, téléphone ou internet.  Dans tous les cas, préciser Réf. Article, Désignation, Quantité et Mode de paiement (utiliser nos bons de commande de préférence).
- Les échanges ne peuvent avoir lieu que sous accord préalable et dans un délai de 14 jours aux conditions convenues.


Conditions de règlement :
 Tous les colis seront envoyés après réception du réglement.
- Pour la France, règlement à réception de la facture par chèque, virement ou Paypal.
- Pour les autres pays, paiement par transfert bancaire ou Paypal.
Pour tout paiement d'une facture par carte bancaire ou Paypal, il sera facturé un montant de 2,00 Euro HT pour participation aux frais bancaires.

Dans le cadre de la loi n° 92-1442 du 31/12/92, nous vous précisons que tout retard de paiement donnera lieu à l'application d'une pénalité égale à 1 fois et 1/2 le taux de l'intérêt légal.
A compter du 01 janvier 2013, tout débiteur payant une facture après l'expiration du délai de paiement devra verser à son créancier une indemnité forfaitaire de compensation des frais de recouvrement de 40,00€ par facture.

Réductions: une remise de 10% sera attribuée aux membres du Club Meccano ainsi qu'aux écoles, collèges, lycées, universités, dans les conditions suivantes:

- Etre en ordre de cotisation pour l'année en cours (pour les membres du club)
- Passer une commande d'un montant minimum de 10 Euros HTVA
- La remise s'effectue sur le total HTVA et hors frais d'emballage et de port

Coordonnées bancaires : BNP compte n°00010094231
Pour la France et les pays européens, il n'y aura aucun frais bancaire. Pour les autres pays à l'international des frais seront appliqués.

IBAN : FR76 3000 4000 5600 0100 9423 118
BIC : BNPAFRPPXXX


Litiges :
Pour toute commande et pour tous litiges éventuels qui pourraient en résulter, seule la loi française est applicable.

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