Conditions d'utilisation

Conditions de vente : Les prix de ce tarif sont en Euro et départ Lucarré. Ils ne sont pas garantis et peuvent être modifiés sans préavis en raison des modifications tarifaires des différents fournisseurs et des changements de fiscalité (TVA). Seul le tarif sur internet est mis régulièrement à jour tandis que le tarif papier a une valeur purement informative. Ce tarif deviendra systématiquement caduc à parution du tarif 2020.


Frais d'expédition :
Ils sont facturés en fonction du poids, de la destination et du mode d'acheminement.   Dans tous les cas, les commandes voyagent aux risques et périls du destinataire.

  • Détaxe exportation pour tous pays ne faisant pas partie de la C.E.E. ; à l'exception des Iles Canaries, Jersey, Guernesey et des TOM.
  • Facture détaillée jointe dans chaque envoi (avec prix hors taxes pour chaque article).
  • Les commandes sont honorées dans les meilleurs délais et sous réserve des stocks disponibles.


Frais d'emballage :
Un montant de 1,38 Euro H.T. sera facturé pour toute commande inférieure à 100,00 Euro H.T.


Articles indisponibles :
Sauf avis contraire, ceux-ci seront livrés dès réapprovisionnement.  Ils seront facturés au tarif en vigueur lors de la livraison + frais d'expédition.  Pour les articles abandonnés, nous ne nous engageons pas à les réapprovisionner.


Pour commander :
Par courrier, fax, téléphone ou internet.  Dans tous les cas, préciser Réf. Article, Désignation, Quantité et Mode de paiement (utiliser nos bons de commande de préférence).
- Les échanges ne peuvent avoir lieu que sous accord préalable et dans un délai de 8 jours aux conditions convenues.


Conditions de règlement :
Pour la France, règlement à réception de la facture par chèque, virement ou Paypal.
- Pour les autres pays, paiement par transfert bancaire ou Paypal.
Pour tout paiement d'une facture par carte bancaire ou Paypal, il sera facturé un montant de 2,00 Euro HT pour participation aux frais bancaires.

Dans le cadre de la loi n° 92-1442 du 31/12/92, nous vous précisons que tout retard de paiement donnera lieu à l'application d'une pénalité égale à 1 fois et 1/2 le taux de l'intérêt légal.
A compter du 01 janvier 2013, tout débiteur payant une facture après l'expiration du délai de paiement devra verser à son créancier une indemnité forfaitaire de compensation des frais de recouvrement de 40,00€ par facture.


Coordonnées bancaires :
Société Générale compte n° 30003 01587 00020014035 28
Pour les pays autres que la France : (aucun frais bancaires pour les pays Européens)
IBAN : FR76 3000 3015 8700 0200 1403 528
SWIFT : SOGEFRPP


Litiges :
Pour toute commande et pour tous litiges éventuels qui pourraient en résulter, seule la loi française est applicable.

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